Mentions légales
Mentions légales du site de e-commerce chouchousdesa.fr. La société ESA Evolutions propriétaire du site de e-commerce « Les chouchous d’Esa » est immatriculée au RCS – société assujettie à la TVA intracommunautaire et identifiée par un numéro individuel en application de l’article 286 ter du code général des impôts.
Informations clés
Société
ESA Evolutions
Responsable
Florence Pereire
Site web
chouchousdesa.fr
Hébergement
O2switch
Détails légaux
Éditeur
Le site chouchousdesa.fr est édité par la société ESA Evolutions, EURL au capital de 5000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 500 194 519 00012, dont le siège social est Autheuil Authouillet France.
ESA Evolutions est une entreprise Normande basée en Normandie dans le département de l’Eure (27) à Autheuil Authouillet.
La société ESA Evolutions est assujettie à la TVA et identifiée par un numéro individuel en application de l’article 286 ter du code général des impôts.
Son numéro individuel d’identification est le FR68500194519.
Tél: +33 (0)2 32 77 41 68
Courriel: contact@chouchousdesa.fr
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site chouchousdesa.fr est Florence Pereire.
Le responsable éditorial du site chouchousdesa.fr est Florence Pereire.
Hébergeur
Le site chouchousdesa.fr est hébergé par la société O2switch, dont le siège social est 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont Ferrand – France
Tél : 09 72 10 10 07
Propriété intellectuelle
La structure générale du site chouchousdesa.fr, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société ESA Evolutions ou de ses partenaires.
Toutes représentations et/ou reproductions et/ou exploitations partielles ou totales de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la société ESA Evolutions ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques ESA Evolutions et chouchous d’Esa sont des marques déposées par la société ESA Evolutions. Toutes représentations et/ou reproductions et/ou exploitations partielles ou totales de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.
Contenu du site
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
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Gestion du site
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Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.
Loi informatique et libertés
Conformément à la loi Informatique et Libertés 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à ESA Evolutions.
Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité :
Par voie postale : Les chouchous d’Esa, 3 rue de la Fortelle, 27490 Autheuil Authouillet. France
Par courrier électronique : contact@chouchousdesa.fr
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