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Mentions légales du site de e-commerce www.chouchousdesa.fr  

Immatriculé au RCS - société assujettie à la TVA intracommunautaire et identifiée par un numéro individuel en application de l'article 286 ter du code général des impôts

EDITEUR

Le site https://www.chouchousdesa.fr est édité par la société  ESA Evolutions, EURL au capital de 5000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 500194519, dont le siège social est Autheuil Authouillet France.

ESA Evolutions est une entreprise Normande basée en Normandie dans le département de l'Eure 27.

La société ESA Evolutions est assujettie à la TVA et identifiée par un numéro individuel en application de l'article 286 ter du code général des impôts.

Son numéro individuel d'identification est le FR 685001945190012.

Tél: 02 32 77 41 68    

Courriel: contact@chouchousdesa.fr

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication du site www.chouchousdesa.fr est Florence Pereire.

Le responsable éditorial du site www.chouchousdesa.fr est  Christophe Ducros de saint Germain.

HEBERGEUR

Le site www.chouchousdesa.fr  est hébergé par la société OVH, dont le  siège social est 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Tél : 09 72 10 10 07

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale du site www.chouchousdesa.fr, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société  ESA Evolutions ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la société ESA Evolutions ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques ESA Evolutions et chouchous d’Esa  sont des marques déposées par la société ESA Evolutions. Toutes représentations et/ou reproductions et/ou exploitations partielles ou totales de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

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Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'opposition (art. 38), d'accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à  ESA Evolutions.

Ce droit s'exerce, en justifiant de son identité :

Par voie postale : Les chouchous d’Esa, 3 rue de la fortelle, 27490 Autheuil Authouillet. France

Par courrier électronique : contact@chouchousdesa.fr

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